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Venir passer ses vacances en France, avec un visa en règle et se retrouver enfermé en zone d'attente avant d'être expulsé sans autre forme de procès, une situation ubuesque, impossible dans un Etat de droit ? Pas du tout, comme en témoigne l'histoire de cette ressortissante ivoirienne relatée par l'Anafé. Pourtant munie d'une attestation de travail et de congé de son employeur en Côte d'Ivoire et satisfaisant à toutes les conditions d'entrée en France (hébergement, ressources financières suffisantes...), la PAF a pourtant décidé d'expulser Christelle vers Abidjan lors de son troisième séjour en métropole.

Une situation révoltante et illégale mais malheureusement pas exceptionnelle. Ce n'est en effet pas la première fois que des touristes en provenance d'Afrique ou d'Amérique du Sud, pourtant parfaitement en règle, se voient emmenés en zone d'attente et expulsés. La politique étrangère xénophobe européenne ne s'arrête pas aux migrations irrégulières. Même touristique ou professionnelle (visites de recherche...), parfaitement légale et justifiée, l'accès à la mobilité n'est clairement pas symétrique...


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En cette période de campagne électorale, nous avons écrit aux candidats aux élections européennes pour les interpeler sur l'urgence à adopter une politique migratoire digne de ce nom, fondée sur l'accueil et la protection des réfugiés et non sur le repli sur soi et la fermeture des frontières. Nous demandons en particulier aux futurs députés européens de mettre en œuvre les douze propositions formulées par les États généraux des migrations en vue de garantir à tous ceux qui arrivent en Europe le respect de leurs droits fondamentaux et des conditions de vie dignes.

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Vous êtes demandeur d'asile et avez du mal à vous y retrouver dans les méandres de la législation française ? Vous aidez des demandeurs d'asile mais ne savez pas comment les conseiller au mieux ? Des bénévoles ont mis au point un guide du demandeur d'asile complet et accessible. Il est actuellement disponible en français, anglais et arabe. Des traducteurs sont les bienvenus pour le traduire dans d'autres langues. Il est régulièrement mis à jour (plusieurs fois par mois). Mieux vaut donc éviter de l'imprimer afin d'avoir toujours la version la plus à jour. Bonne lecture !

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Le gouvernement a annoncé une hausse spectaculaire des frais d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers non-communautaires : 2770 € en licence, 3770 € en master et doctorat soit plus de 10 fois les frais actuels.

Comme toujours, cette mesure va particulièrement défavoriser les étudiants issus de pays en voie de développement dont les familles n'ont pas les moyens de s'acquitter de tels frais.

Une pétition est en ligne pour demander la suppression de cette mesure injuste.

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L'acharnement judiciaire se poursuit contre les militants et les aidants dans le Briançonnais. C'est avec beaucoup de révolte que nous relayons ce qui se passe à la frontière d'une France qui cherche à se murer sur elle-même.

Les 7 de Briançon lourdement condamnés

Le 13 décembre 2018, le tribunal correctionnel de Gap a déclaré les 7 de Briançon coupables d’aide à l’entrée sur le territoire d’une personne en situation irrégulière. Si la circonstance aggravante de bande organisée a été abandonnée, la lourdeur des peines prononcées (conformes aux réquisitions du parquet) marque un tournant dangereux dans la répression des personnes solidaires.

Bastien, Benoit, Eleonora, Juan, Lisa, Mathieu et Théo étaient poursuivi·e·s pour avoir participé, en avril dernier, à une marche solidaire pour dénoncer les violences commises par le groupuscule identitaire à l’encontre des personnes exilées dans la région de Briançon et pour protester contre la militarisation de la frontière franco-italienne. L’État leur reproche d’avoir à cette occasion « facilité l’entrée de personnes illégales sur le territoire français », et de l’avoir fait « en bande organisée ».

Benoit, Théo, Bastien, Lisa et Eleonora ont été condamnés à 6 mois d’emprisonnement avec sursis simple. Juan a été condamné à 12 mois d’emprisonnement dont 8 avec sursis simple et 4 fermes et Mathieu à 12 mois d’emprisonnement dont 4 fermes et 8 avec sursis avec mise à l’épreuve.

Lors de l’audience du 8 novembre 2018, les avocat·e·s et les prévenu·e·s ont pu dénoncer les violations quotidiennes des droits des personnes migrantes commises par les forces de l’ordre à la frontière franco-italienne, les agissements illégaux restés impunis à ce jour du groupuscule Génération Identitaire et les tentatives d’entraves au droit fondamental de manifester à la fois des prévenu·e·s mais aussi des personnes exilées.

Le Ministère public avait demandé au tribunal de condamner respectivement à 6 mois d’emprisonnement avec sursis simple pour Bastien, Benoît, Eleonora, Lisa Mais les maraudeurs ne renoncent paset Théo ; 12 mois dont 4 mois d’emprisonnement ferme et 8 avec sursis simple pour Juan ; et 12 mois dont 4 mois d’emprisonnement ferme et 8 avec sursis avec mise à l’épreuve pour Mathieu.

Au-delà de la condamnation des 7 solidaires, le tribunal est resté sourd aux témoignages et preuves apportées par la défense, faisant le jeu ainsi des pratiques illégales de l’administration, les violations des droits et la traque des personnes migrantes. Alors que des personnes exilées, auxquelles nous essayons de venir en aide, meurent sur les routes dangereuses de la frontière franco-italienne, le tribunal correctionnel de Gap a fait le choix de condamner la solidarité.

Ce jugement est rendu alors que la Cour de cassation a annulé hier des décisions condamnant des militants pour « délit de solidarité ». L’occasion de rappeler que d’autres militants solidaires des personnes migrantes de Briançon sont convoquMais les maraudeurs ne renoncent pasés devant la justice en janvier et en mars 2019.

d'après le communiqué du Comité de soutien aux 3 + 4, du Gisti, de l'Anafé et de la Cimade.

Arrestation de trois maraudeurs

Jeudi 13 décembre dans la nuit, trois personnes ont été arrêtées par la police à Briançon alors qu’elles portaient secours à des exilé·e·s par une température de – 15 degrés. Parmi les cinq personnes secourues, quatre étaient des mineurs voyageant seuls dont deux auraient été pris en charge au Refuge solidaire. Deux des maraudeurs ont été convoqués en audition libre vendredi 14 décembre. Le troisième est convoqué mercredi 19 décembre.

Mais les maraudeurs ne renoncent pas

Malgré ces condamnations et face à la situation d’urgence en montagne, les maraudeurs du Briançonnais ont annoncé qu’ils et elles continueraient à venir au secours des personnes exilées à leur arrivée sur le territoire en leur apportant thé, nourriture, chaussures, vêtements chauds dans le village de Montgenèvre (maraudes que l’on peut désormais suivre sur https://twitter.com/nos_pas).

Depuis, de nombreuses personnes se sont perdues en montagne et ont pu être secourues par des maraudeurs solidaires, alors que les conditions climatiques dans le Briançonnais sont extrêmes. Les personnes arrivent souvent transies de froid, en hypothermie, avec parfois des gelures et des blessures. Les maraudes permettent donc de sauver des vies.

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Rassemblement à Paris le mardi 20 novembre 2018 à 18h30

Place de la République à Paris

Dans le cadre de la campagne nationale lancée en octobre par le collectif Jujie (Justice pour les jeunes isolé⋅e⋅s étranger⋅e⋅s), les organisations d’Île-de-France membres de ce collectif appellent à un rassemblement place de la République le 20 novembre, journée internationale des droits de l’enfant, à 18h30.

Aucun des départements d’Île-de-France ne respecte – loin s’en faut – ses obligations en matière de protection de l’enfance dès lors qu’il s’agit de jeunes isolé⋅e⋅s étranger⋅e⋅s. Les pratiques sont très diverses mais on constate partout des violations graves et massives des droits fondamentaux de ces jeunes.

Dans les Hauts-de-Seine, les mineur⋅e⋅s isolé⋅e⋅s sont chaque jour vingt, trente ou plus à attendre devant les locaux de l’aide sociale à l’enfance (ASE) après avoir dormi dehors, peu vêtu⋅e⋅s, sans avoir mangé mais seulement deux ou trois d’entre eux ou elles – quatre les bons jours ! – sont admis⋅e⋅s pour un entretien d’évaluation, préalable à toute mesure de protection.

A Paris, l’ONG Human Rights Watch a rendu public en juillet 2018 un rapport au titre explicite : « C’est la loterie. Traitement arbitraire des enfants migrants non accompagnés à Paris ». On y lit, entre autres informations scandaleuses, que « de nombreux enfants demandant une reconnaissance légale de leur âge affirment avoir été refusés à l’entrée du DEMIE [la cellule d’évaluation parisienne gérée par la Croix rouge française] par le personnel de sécurité. D’autres subissent un bref entretien d’environ cinq minutes, suivi d’un refus verbal expéditif. »

En Seine-et Marne, une note interne du département a mis fin depuis juin 2017, de façon totalement discriminatoire, à toutes les aides accordées aux jeunes isolé⋅e⋅s, ce qui a pour effet de les priver après leur majorité de tout moyen de subsistance et de la possibilité de poursuivre leurs études.

Dans les Yvelines, certain⋅e⋅s se voient reprocher de n’être pas demeuré⋅e⋅s dans le premier pays de l’Union Européenne (Italie ou Espagne) par lequel ils ou elles sont entré⋅e⋅s et sont remis⋅e⋅s à la rue pour ce seul motif. D’autres ne sont pas considéré⋅e⋅s comme véritablement isolé⋅e⋅s du seul fait d’avoir été aidé⋅e⋅s à un moment de leur parcours en France par une association ou un particulier.

L’Essonne a aussi pris l’habitude de motiver ses refus de protection par l’existence d’un hypothétique « soutien logistique par des tiers », en se fondant de surcroît sur des remarques totalement subjectives sur la « maturité et la morphologie » des jeunes. Ceux et celles pris en charge sont mis, le plus souvent, dans des hôtels sociaux, sans encadrement éducatif. En mars dernier, un mineur isolé de 17 ans a été poignardé dans un de ces hôtels.

En Seine-Saint-Denis, le Pôle d’évaluation des mineurs isolés étrangers – aussi géré par la Croix rouge française – donne parfois des rendez-vous deux mois plus tard avant d’examiner la demande de protection d’un⋅e jeune. Pendant ce temps, ils et elles sont laissées à la rue.

Dans le Val d’Oise, seul⋅e⋅s les mineur.e.s isolé.e.s qui passent le premier filtre du département peuvent prétendre à une évaluation par l’association mandatée. Par ailleurs, ce département fait systématiquement appel des décisions de placement prises par le juge des enfants lorsqu’elles contredisent le résultat de ses évaluations.

Il est de la responsabilité de élu⋅e⋅s des conseils départementaux, et en premier lieu de leurs président⋅e⋅s, de mettre fin à ces pratiques indignes et discriminatoires. Ils et elles doivent garantir une véritable protection de ces jeunes, au regard de leur particulière vulnérabilité (hébergement, soins, accompagnement éducatif). De son côté, l’État doit garantir à ces jeunes un droit à la scolarisation et à la formation professionnelle ainsi qu’un titre de séjour à leur majorité. Il doit aussi interdire l’usage des tests osseux, renoncer à mettre en œuvre le fichier biométrique créé par la loi asile et immigration et en finir avec une politique pénale particulièrement répressive et expéditive.

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Une Initiative Citoyenne Européenne, nommée WelcomingEurope, a été lancée pour un changement de politique migratoire. La condition pour obliger l’Europe à faire face avec humanité et réalisme à ce défi majeur qui nous attend : réunir plus d’1 million de signatures dans au moins 7 Etats membres d'ici le 14 février 2019. Chacune de nos voix compte ! Pour signer, c'est ici !

Le contexte

En ce début de siècle, les migrations s’annoncent comme un enjeu majeur pour nos sociétés. Or il apparaît de plus en plus évident qu’une réponse adaptée ne peut venir que d’une politique européenne commune. Pourtant, les Etats membres ne parviennent pas à se coordonner sur la question de l’accueil à réserver aux hommes, aux femmes et aux enfants qui fuient les violences en tous genres. Les murs s’érigent autour d’une Europe forteresse dans lequel un grand nombre de citoyens ne se reconnaissent pas, et les poursuites judiciaires contre ceux qui viennent en aide aux migrants se multiplient aux quatre coins du continent. Le 15 décembre 2017, sept citoyens européens réunis par le Migration Policy Group ont déposé auprès de la Commission européenne la première Initiative Citoyenne Européenne sur le sujet de la migration, pour porter la voix de tous les citoyens européens qui refusent les politiques migratoires actuelles et pour initier, ensemble, un changement de cap. A la veille du lancement de la campagne, plus de 130 organisations de 15 États membres de l’Union européenne soutiennent déjà l’initiative et s’apprêtent à la relayer.

Qu’est-ce qu’une Initiative Citoyenne Européenne ?

L'ICE est le meilleur instrument de démocratie participative à l'échelle européenne. Cette disposition du traité de Lisbonne permet aux ONG et citoyens européens de se rassembler pour faire valoir leurs demandes politiques. Pour cela, il faut réunir 1 million de signatures sur papier ou en ligne dans au moins 7 états membres.Une fois cette condition remplie, les organisateurs sont invités à présenter leur initiative lors d'une audition publique organisée au Parlement européen et la Commission est obligée de prendre en compte les propositions de l’ICE. Le caractère officiel de l'ICE explique pourquoi il est nécessaire d'entrer davantage d'informations que pour les pétitions classiques (un numéro de carte d'identité ou de passeport par exemple).

Quel est l'objectif ?

Une ICE permet de transformer l’agenda politique migratoire national et européen en confrontant les décideurs politiques à une mobilisation publique significative. La campagne se construit autour de deux axes principaux : replacer le citoyen européen au centre de la politique migratoire et renforcer le respect des droits des migrants et réfugiés. Ainsi, cette ICE adresse à la Commission Européenne trois demandes précises :

1. Soutenir les citoyens et bénévoles européens qui viennent en aide aux réfugiés ;

2. Mettre un terme au délit de solidarité pratiqué par plusieurs États membres de l’UE dont la France ;

3. Assurer le respect des droits fondamentaux des migrants et des demandeurs d’asile en renforçant les mécanismes des plaintes face à l’exploitation au travail et aux maltraitances des gardes-frontières européens.

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Maire de Riace, village de Calabre dans le sud de l'Italie, Domenico Lucano (dit Mimmo), a mis en place une politique exemplaire d'intégration des réfugiés reconnue dans le monde entier. Son village qui se dépeuplait compte actuellement plus de 2000 habitants. Cela a permis la réouverture de l'école (fermée en 2000) et la formation professionnelle des nouveaux arrivants contribue à la sauvegarde de l'artisanat local, Calabrais et réfugiés travaillant ensemble dans des ateliers-boutiques.

Mais aujourd'hui, Mimmo Lucano est assigné à résidence et accusé d'avoir favorisé l'immigration clandestine.

Nous relayons l'appel de plusieurs personnalités et organisations et appelons à signer la pétition pour la libération immédiate de Mimmo Lucano.

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SOS MEDITERRANEE
LANCE UN APPEL URGENT A MOBILISATION CITOYENNE

Ces derniers mois, l’Aquarius, affrété par SOS MEDITERRANEE et opéré en partenariat avec Médecins sans Frontières (MSF), a été la cible de manœuvres politiques visant à criminaliser ses équipes et à mettre un terme à sa mission vitale de sauvetage. Après la fermeture des ports italiens et les difficultés récurrentes à trouver un lieu sûr pour débarquer les rescapés, l’Aquarius a été attaqué à deux reprises par l’Etat du pavillon – Gibraltar en août puis Panama qui a annoncé son intention de radier le navire de ses registres. Sans pavillon, l’Aquarius serait contraint de rester à quai, alors qu’aux portes de l'Europe, en l'absence de tout navire de sauvetage civil en Méditerranée centrale, les morts se multiplient. Autant de vies qui disparaissent en silence, tandis que les Etats européens ferment les yeux.

L’Aquarius doit retourner en mer au plus vite pour sauver des vies. SOS MEDITERRANEE et MSF appellent à une mobilisation citoyenne urgente à l’échelle européenne afin de demander à tous les Etats d'Europe :

  • De prendre toutes les mesures pour permettre à l’Aquarius de reprendre sa mission de sauvetage le plus rapidement possible;
  • De faire respecter le devoir d'assistance aux personnes en détresse en mer;
  • D’assumer leurs responsabilités étatiques en établissant un véritable modèle de sauvetage en Méditerranée.

SOS MEDITERRANEE lance une pétition « Sauvons l’Aquarius et le sauvetage en mer ». De plus, le 6 octobre, une vague citoyenne orange, aux couleurs des gilets de sauvetage et de l’Aquarius, est appelée à descendre dans la rue afin de soutenir les valeurs d’humanité portées par SOS MEDITERRANEE et MSF. Les citoyens, marins, humanitaires, secouristes, artistes, intellectuels, associations, entreprises, mouvements religieux, syndicats et collectivités publiques sont invités à rejoindre les rassemblements pacifiques et apolitiques avec comme seul signe distinctif un t-shirt orange. SOS MEDITERRANEE organisera des rassemblements citoyens dans plusieurs villes d’Europe en Allemagne (Berlin), Italie (Palerme) et en France notamment à Paris, Marseille, Lyon, Nantes, Montpellier, Toulouse, Brest, Bordeaux, Grenoble, Saint-Etienne…

Enfin, rappelons que le fonctionnement de l'Aquarius coûte cher (11000€ par jour en mer) et les dons sont donc les bienvenus !

Aquarius

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Les naufragés réunit les témoignages de plusieurs dizaines d’hommes, de femmes et d’enfants originaires d’Afrique de l’Ouest, arrivés en Europe après la chute de Mouammar Kadhafi en Libye.

Librairie Résistance, jeudi 27 septembre à 19h, accueil à partir de 18h.

livre Les naufragés

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